Déposée le 18 juillet 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société DUPRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TANCARVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société DUPRE domicilié(e) 5, rue Edouard Martel, Zône Industrielle La Chauvetière, 42005 SAINT-ETIENNE CEDEX. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.
La marque TANCARVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241317.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société DUPRE (S.A.R.L.) - 5, rue Edouard Martel, Zône Industrielle La Chauvetière, 42005 SAINT-ETIENNE CEDEX. - France
Cabinet CHARRAS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-49
Pinces à linge, tringles de rideaux.Cordes à linge, fils d'étendage. Cintres.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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